Assemblée des délégués

Assemblée des délégués

L’Assemblée des délégués est l’autorité suprême de la SwissArchery. Elle a lieu chaque année durant le dernier trimestre. Au maximum deux délégué.es par associations sportives ou par organisations sportives participent à l’Assemblée des délégués. Les autres catégories de membres n’ont pas le droit de vote à l’assemblée et ne participent pas. Le/la président.e est compétent.e pour inviter des personnes dont la présence est requise à l’assemblée. Ces personnes n’ont pas le droit de vote. Les associations sportives et les organisations sportives reçoivent deux voix jusqu’à 10 membres affilié.es avec une licence. Les associations sportives ou organisations sportives avec plus de 10 licences, ont droit à une voix supplémentaire chaque 10 licences supplémentaires. Une association sportive ou une organisation sportive peut se faire représenter par une autre avec une procuration écrite.

 Prochaines assemblées des délégués : 28 octobre 2023 à 09h30, Ittigen bei Bern

Documents pour l'Assemblée des délégués

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