Assemblée des délégués

L’Assemblée des délégués est l’autorité suprême de la SwissArchery. Elle a lieu chaque année durant le dernier trimestre. Au maximum deux délégués par associations sportifs (AS) ou par organisations sportives (OS) participent à l’Assemblée des délégués (AD). Les autres catégories de membres n’ont pas le droit de vote à l’assemblée et ne participent pas. Le président est compétent pour inviter des personnes dont la présence est requise à l’assemblée. Ces personnes n’ont pas le droit de vote. Les associations sportives (AS) et les organisations sportives (OS) reçoivent deux voix jusqu’à 10 membres affiliés avec une licence. Les associations sportives (AS) ou organisations sportives (OS) avec plus de 10 licences, ont droit à une voix supplémentaire chaque 10 licences supplémentaires. Une association sportive ou une organisation sportive peut se faire représenter par une autre avec une procuration écrite.

La convocation doit être expédiée au plus tard vingt jours avant l’assemblée avec l’ordre du jour. La convocation peut se faire par courrier électronique ou publication sur le site internet de la fédération.  Les motions, les candidatures, les documents et les propositions doivent être mise à disposition des participants au plus tard lors de la Conférence des Présidents.