Explications sur le fonctionnement des cotisations

Les cotisations de membres sont calculés sur la base de la liste des membres transmise à la fédération ou annoncé dans le système de gestion des membres par le club. À la fin du mois d’avril, la fédération va compter le nombre de membres actifs dans la liste des membres et facturer le montant de 20 CHF par membre au club en plus de la cotisation forfaitaire. Les cotisations obligatoires sont facturées séparément des licences. Aucune opération n’est nécessaire en dehors de l’annonce du membre dans la liste des membres.

Les licences sont indépendantes. Les clubs peuvent commander les licences dans le système de gestion des membres exactement comme sur un webshop. Les licences sont facturées ensuite par la fédération une fois la commande terminée. Les commandes peuvent être faite durant toute l’année. Les licences sont facturées séparément des cotisations obligatoires de membre.

La cotisation : La cotisation est obligatoire pour tous les clubs et se composent de deux montants. Le premier montant est une cotisation forfaitaire basée sur la taille du club incluant la prime d’assurance responsabilité civile qui couvre toutes les activités du club. Le deuxième montant obligatoire est une cotisation variable basée sur la liste des membres du club et qui se monte à 20 CHF par membre actif du club. Par conséquent, chaque club paie un montant forfaitaire et un montant de 20 CHF pour chacun de ses membres actifs. Le club est libre de refacturer le montant de 20 CHF directement à ses membres ou de l’inclure dans sa cotisation.

La licence facultative : La licence est nécessaire pour participer aux compétitions, aux activités des équipes nationales et régionales ou encore pour devenir arbitre, car il faut avoir une expérience en compétition. Elle permet de financer les coûts de la fédération liés aux défraiements des arbitres, à la location du matériel, au système de gestion des compétitions ou encore l’organisation des championnats suisses.

Les statuts n’ont pas été modifiés par le changement du système de cotisation. Par conséquent, les droits de vote sont toujours basés sur le nombre de licences. Les clubs bénéficient tous de deux voix au minimum jusqu’à 10 licences. Un club qui n’a pas de licence aura dans tous les cas deux voix. Dès la 11ème licence, le club reçoit une voix supplémentaire chaque 10 licences supplémentaires. Le nombre de membre n’a pas d’influence sur le décompte des voix s’ils n’ont pas de licence. Par contre, le nombre de membre est important pour la mise en avant de notre sport auprès des instances politiques nationales, des sponsors, des partenaires et pour le financement de la fédération.